|
Renseignements par téléphone au : 07 68 70 21 53 du mardi au samedi 10h-13h et 14h-20h
|
|
Conditions générales de vente |
Préambule
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part entre, JUVANESCENCE, siret : 987 546 603 00018 représentée par Diane Piéjos, adresse 210 Allée Ferdinand Buisson - 33127 ST JEAN D ILLAC - France, et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat, dénommée ci-après " l’acheteur ".
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part entre, JUVANESCENCE, siret : 987 546 603 00018 représentée par Diane Piéjos, adresse 210 Allée Ferdinand Buisson - 33127 ST JEAN D ILLAC - France, et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat, dénommée ci-après " l’acheteur ".
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Juvanescence et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué, que l’acheteur soit professionnel ou non professionnel. L’acquisition d’un bien ou d’un service implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Juvanescence.
Juvanescence se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Juvanescence et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué, que l’acheteur soit professionnel ou non professionnel. L’acquisition d’un bien ou d’un service implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Juvanescence.
Juvanescence se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Caractéristiques des biens proposés
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site Juvanescence. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fabricant ; Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site Juvanescence. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fabricant ; Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Juvanescence se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Juvanescence se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
Zones géographiques
La vente des produits est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les Dom ou à Monaco, Belgique et Luxembourg, Suisse pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.
La vente des produits est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les Dom ou à Monaco, Belgique et Luxembourg, Suisse pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.
Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– Remplir le formulaire de demande sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un.
– Effectuer le paiement dans les conditions prévues en euros uniquement ;
– Confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– Remplir le formulaire de demande sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un.
– Effectuer le paiement dans les conditions prévues en euros uniquement ;
– Confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande. Les paiements sont effectués par virement bancaire (France et autres pays) ou cartes bancaires (France et autres pays). Le compte de l’acheteur ne sera débité que du montant des produits ou services envoyés. Une facture lui sera adressée par email, à la demande de l'acheteur une facture peut lui être adressée par courrier.
Les paiements effectués par carte bancaire sont réalisés par le biais du système sécurisé de Stripe ou PayPal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer). Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours de la transmission. Elles ne circulent pas non plus sur le net.
Le prix est exigible à la commande. Les paiements sont effectués par virement bancaire (France et autres pays) ou cartes bancaires (France et autres pays). Le compte de l’acheteur ne sera débité que du montant des produits ou services envoyés. Une facture lui sera adressée par email, à la demande de l'acheteur une facture peut lui être adressée par courrier.
Les paiements effectués par carte bancaire sont réalisés par le biais du système sécurisé de Stripe ou PayPal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer). Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours de la transmission. Elles ne circulent pas non plus sur le net.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Expéditions
Les expéditions sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Juvanescence.
En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
Livraisons : En point relais avec suivi (France, Belgique et Luxembourg) effectuée par Mondial Relay ou par Colissimo avec numéro de suivi, effectuée par la Poste française (France et autres pays).
Les expéditions sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Juvanescence.
En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
Livraisons : En point relais avec suivi (France, Belgique et Luxembourg) effectuée par Mondial Relay ou par Colissimo avec numéro de suivi, effectuée par la Poste française (France et autres pays).
Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par téléphone au : 07 68 70 21 53 ou par email à : contact[at]juvanescence.fr ou par voie postale à l’adresse suivante : JUVANESCENCE - 210 Allée Ferdinand Buisson - 33127 ST JEAN D ILLAC - France, dans le délai de sept jours, hors dimanche et jours fériés en France, à compter de la livraison.
Les produits doivent être retournés dans un état permettant la revente, dans leur emballage d'origine, dans un délai de sept jours, hors dimanche et jours fériés en France, à réception du colis. Les produits entamés, abîmés, cassés, déchirés ou salis ne seront pas acceptés. Les frais de retour sont à la charge du client et ne donnent pas lieu à remboursement, sous quelque forme que ce soit.
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par téléphone au : 07 68 70 21 53 ou par email à : contact[at]juvanescence.fr ou par voie postale à l’adresse suivante : JUVANESCENCE - 210 Allée Ferdinand Buisson - 33127 ST JEAN D ILLAC - France, dans le délai de sept jours, hors dimanche et jours fériés en France, à compter de la livraison.
Les produits doivent être retournés dans un état permettant la revente, dans leur emballage d'origine, dans un délai de sept jours, hors dimanche et jours fériés en France, à réception du colis. Les produits entamés, abîmés, cassés, déchirés ou salis ne seront pas acceptés. Les frais de retour sont à la charge du client et ne donnent pas lieu à remboursement, sous quelque forme que ce soit.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente, n’est tenu que par une obligation de moyens ; Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Le vendeur, dans le processus de vente, n’est tenu que par une obligation de moyens ; Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Juvanescence sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de leurs auteurs respectifs. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Juvanescence.
Tous les éléments du site Juvanescence sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de leurs auteurs respectifs. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Juvanescence.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Juvanescence se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies. Les informations collectées ne sont ni vendues, ni transmises, ni divulguées à des tiers.
De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Voir la Politique de Confidentialité ICI.
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Juvanescence se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies. Les informations collectées ne sont ni vendues, ni transmises, ni divulguées à des tiers.
De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Voir la Politique de Confidentialité ICI.
Archivage - Preuve
Juvanescence archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Juvanescence seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Juvanescence archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Juvanescence seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, tout sera mis en oeuvre pour trouver une solution à l'amiable. Dans le cas contraire, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Bordeaux, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, tout sera mis en oeuvre pour trouver une solution à l'amiable. Dans le cas contraire, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Bordeaux, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
